Conditions d’utilisation de Snoezel

1. Qui sommes-nous ?

Snoezel est proposé par IamRoot BV, une société belge dont l’administrateur est Tom Robert.

• Numéro d’entreprise : 0679.521.127 (TVA BE0679.521.127)
• Siège : Sint-Gertrudisstraat 3, 3400 Landen, Belgique
• E-mail : [email protected]

Ces conditions s’appliquent à l’application Snoezel (sur iPhone, iPad, Android et dans le navigateur) et au site snoezel.app. Si vous téléchargez Snoezel sur l’App Store ou Google Play, les conditions d’Apple ou de Google s’appliquent aussi. C’est nous qui sommes responsables de Snoezel, pas Apple ni Google.

2. Ce qu’est Snoezel, et ce qu’il n’est pas

Snoezel accompagne votre famille vers le coucher avec un rituel du soir en images, un petit compagnon du soir et des histoires calmes, racontées par une voix chaleureuse. Snoezel s’appuie sur des méthodes reconnues dans la pratique des soins, comme les plannings visuels et les histoires prévisibles.

Snoezel n’est ni une thérapie ni un dispositif médical. Il ne pose aucun diagnostic, ne traite rien et ne remplace pas un accompagnement professionnel. Snoezel n’est pas non plus un babyphone : l’app ne surveille pas votre enfant. Vous vous inquiétez du sommeil ou du développement de votre enfant ? Parlez-en à votre médecin, au centre PMS ou à un professionnel qui vous accompagne.

3. Votre compte

Le compte est créé par un parent ou un tuteur âgé d’au moins 18 ans. Les enfants utilisent Snoezel uniquement via le compte de leur parent, avec un profil enfant que vous créez. Ne créez des profils que pour des enfants dont vous êtes le parent ou le tuteur. C’est vous qui décidez quand et comment votre enfant utilise l’app.

Gardez vos identifiants pour vous. Si vous pensez que quelqu’un d’autre peut accéder à votre compte, écrivez-nous immédiatement.

4. Combien coûte Snoezel ?

Tant que Snoezel est en développement, vous utilisez l’app gratuitement. Il n’y a pas d’achats dans l’app pour l’instant, et nous ne demandons aucune donnée de paiement.

Plus tard, un abonnement payant pour des extras sera proposé. Son contenu et son prix ne sont pas encore fixés. Mais voici ce qui est déjà fixé :

• Nous annoncerons l’abonnement au moins 30 jours à l’avance, dans l’app et sur notre site.
• Rien ne se fait automatiquement. Vous ne payez que si vous choisissez vous-même, activement, un abonnement. Avant de choisir, vous verrez clairement le prix et les conditions, y compris comment résilier.
• Si vous ne choisissez pas d’abonnement, vous n’avez rien à faire.
• Nous ne promettons pas que tout ce qui est gratuit aujourd’hui le restera toujours. Nous déciderons le moment venu quelles parties restent gratuites, et nous l’annoncerons en même temps que l’abonnement. Si quelque chose change dans ce que vous utilisez gratuitement aujourd’hui, nous vous le dirons aussi par e-mail.

5. Histoires et autres contenus

Les histoires, images, voix et musiques de Snoezel nous appartiennent ou appartiennent à ceux qui nous ont autorisés à les utiliser. Vous pouvez les utiliser à la maison, en famille. Vous ne pouvez pas les vendre, les diffuser publiquement ni les utiliser à des fins professionnelles.

Les histoires et les voix sont créées avec l’aide de l’IA. Vous entendez ou voyez malgré tout quelque chose qui ne convient pas ? Signalez-le-nous : nous regarderons rapidement et le retirerons si nécessaire.

Nous pouvons ajouter, modifier ou retirer des histoires et d’autres contenus. La notice de confidentialité de l’application explique comment nous créons, réutilisons et diffusons l’audio personnel par des liens de fichiers. Ne partagez pas un tel lien : toute personne qui l’a peut entendre le prénom.

6. Ce que nous vous demandons

• Utilisez Snoezel pour vous et votre famille.
• N’essayez pas de pirater l’app, de la surcharger ou d’en abuser d’une autre manière.
• Ne copiez pas le contenu de façon automatisée, par exemple par scraping.
• N’essayez pas de décoder ou de reproduire le code, sauf dans la mesure où la loi le permet.

En cas d’abus, nous pouvons suspendre ou fermer le compte concerné. En général, nous envoyons d’abord un avertissement. En cas d’abus grave ou de danger pour d’autres personnes, nous pouvons agir immédiatement. Nous vous dirons toujours pourquoi.

7. Encore en plein développement

Snoezel fonctionne, mais n’est pas terminé. Des erreurs peuvent survenir, certaines parties peuvent changer ou être momentanément indisponibles, et nous ne pouvons pas promettre que l’app sera toujours disponible sans interruption. Nous essayons de résoudre les problèmes le plus vite possible. Gardez un livre à portée de main pour un soir où l’app ferait des siennes. Vos droits légaux s’appliquent toujours.

8. Responsabilité

Notre responsabilité est celle prévue par le droit belge. Nous ne l’excluons jamais en cas de faute intentionnelle ou de faute grave, d’atteinte à la vie ou à la santé de quelqu’un, ou si nous ne faisons pas ce que Snoezel promet pour l’essentiel. Dans la mesure où la loi le permet, nous ne sommes pas responsables des dommages dus à un cas de force majeure, comme un problème de votre connexion internet ou une panne importante chez un prestataire, ni des dommages indirects dus à une faute légère.

9. Arrêter et supprimer votre compte

Vous pouvez arrêter à tout moment, sans frais et sans devoir donner de raison. Vous supprimez votre compte et les profils enfants dans l’app, via les réglages parent (Tout supprimer). Vous n’avez plus accès à l’app ? Suivez les étapes sur snoezel.app/fr/delete-account/. Attention : désinstaller l’app ne supprime pas votre compte.

Si nous arrêtons un jour complètement Snoezel, nous vous préviendrons au moins 30 jours à l’avance, sauf si la loi ou une raison de sécurité urgente nous oblige à arrêter plus tôt.

10. Confidentialité

La notice de confidentialité de l’application explique comment nous traitons vos données et celles de votre enfant : snoezel.app/fr/app-privacy/. En bref : pas de publicité, nous ne vendons pas de données, et sur votre enfant nous ne demandons que ce dont l’app a besoin, jamais de diagnostic, de date de naissance, de photo ni d’enregistrement.

11. Si ces conditions changent

Nous pouvons modifier ces conditions, mais uniquement pour une bonne raison : Snoezel évolue (par exemple à l’arrivée de l’abonnement), la loi change, ou quelque chose doit être plus clair. La date de la version figure toujours en haut.

Nous annonçons les changements importants au moins 30 jours à l’avance, dans l’app et par e-mail. Si vous n’êtes pas d’accord, vous pouvez supprimer votre compte gratuitement avant cette date. Les petites modifications, comme une faute de frappe ou de nouvelles coordonnées, peuvent s’appliquer immédiatement. Une modification de ces conditions ne démarre jamais un abonnement.

12. Droit applicable et litiges

Ces conditions sont régies par le droit belge. Si vous vivez dans un autre pays, vous gardez la protection que vous offrent les règles impératives de ce pays.

Un problème ? Écrivez-nous d’abord : nous chercherons une solution ensemble. Si cela ne fonctionne pas, vous pouvez vous adresser au Service de Médiation pour le Consommateur (mediationconsommateur.be) ou au tribunal de votre domicile.

13. Contact

Une question, une remarque, ou quelque chose qui ne va pas ? Écrivez-nous à [email protected].